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Marques déposées par Les fils de René QuénardTODO
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Domaine Les Cantates
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Les Cantates
Les fils de René Quénard, SCEA
Mme Taittinger Claire

Numéro de dépôt :
3996319
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2023
Domaine Les Cantates de Les fils de René Quénard

Présentation de la marque Domaine Les Cantates

Déposée le 8 avril 2013 par Les fils de René QuénardTODO et madame Taittinger Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Les Cantates » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Les déposants sont Les fils de René QuénardTODO domicilié(e) rue des Moissons, 67 rue des moissons - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et madame Taittinger Claire domicilié(e) 67 rue des moissons - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les fils de René Quénard, Mme Taittinger Claire domicilié(e) rue des Moissons, 67 rue des moissons - 51100 - REIMS - France.

La marque Domaine Les Cantates a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Les Cantates est expirée depuis le 8 avril 2023.

Les fils de René Quénard a également déposé les autres marques suivantes : LES 7 TOURS , LA BERGERONNELLE , LA MARECHALE , LES FILS DE RENE QUENARD , Domaine des trois tours


Les fils de René Quénard, SCEA - rue des Moissons, 67 rue des moissons - 51100 - REIMS - France - SIREN 3

Mme Taittinger Claire - 67 rue des moissons - 51100 - REIMS - France


Les fils de René Quénard, Mme Taittinger Claire - rue des Moissons, 67 rue des moissons - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 28 octobre 2013 - Retrait partiel n°611600 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ vins de Savoie ”.